Termes et Conditions de Vente et d’Utilisation

Dernière mise à jour : Le 01/06/2026

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1. Objet

Les présentes conditions régissent l’utilisation du site Gallery BSD ainsi que la vente des œuvres proposées.

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2. Acceptation des conditions

Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

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3. Produits

Les œuvres présentées sur le site sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies et visuels sont fournis à titre indicatif. Des variations de couleurs ou de dimensions peuvent exister.

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4. Prix

Les prix sont affichés en :

• [SHEKELS / EUROS / DOLLARS]

Les prix incluent ou non les taxes selon : Israel

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Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

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5. Commandes

Toute commande devient définitive après validation du paiement.

Le vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas :

• de suspicion de fraude,

• d’erreur manifeste de prix,

• d’indisponibilité de l’œuvre.

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6. Paiement

Les paiements sont sécurisés via :

• [ISRACARD / STRIPE / PAYPAL]

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7. Livraison

Les œuvres sont livrées à l’adresse indiquée par le client.

Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

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8. Retours et remboursement

Option 1 — Pas de retour

Les œuvres étant des créations artistiques, les ventes sont considérées comme définitives sauf défaut ou dommage à la livraison.

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Option 2 — Retour autorisé

Le client dispose d’un délai de [14] jours pour demander un retour.

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9. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (œuvres, textes, logos, visuels) est protégé par le droit d’auteur.

Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

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10. Limitation de responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site.

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11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit :

• [FRANÇAIS / ISRAÉLIEN]

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Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux de :​ ISRAEL / FRANCE